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Version complète : Thèmes, images et droit d'auteur.
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Salut,
Je vois que certain jeu en ligne sur Internet utilisedes thèmes de jeu/séries existant, ils en utilisent aussi le nom et les images.

Je pense notamment à Stargate Univers (http://www.sg-univers.fr/) qui s'inspire de la série stargate. Ils en reprennent le nom, le thème, et le site est composé d'image venant directement de la série.

Il y a aussi par exemple Fallout Tactical War (http://www.tacticalwar.tonsite.biz/) qui s'inspire de Fallout. Ils en reprennent aussi le nom, le thème et les images du jeu.

Les deux ne sont pas des sites de fan, et ils font de l'argent avec le site (SG-U étant même une entreprise il me semble). Ils ont aussi tout les deux en bas de leur site un copyright:
SG-U:
Citation :© Copyright 2005-2008 SG-Univers - Tous droits résérvés. Ce site n'a aucun lien officiel avec la MGM.
Tous les produits, logos et images cités dans ces pages sont la propriété de leurs marques respectives.
Toute copie totale ou partielle du contenu du site et du forum est interdite.
Fallout Tactical War:
Citation :©2005-2006 Fallout Tactical War - Deginé et Codé par Leonheart .Tous droits réservés , toute reproduction même partielle est interdite .
Pour les images et l'univers :
©Fallout: A Post-Nuclear Role Playing Game
©Interplay Production. All right reserved. Fallout and Interplay are tradmarks of Interplay Production. all right reserved.

Qu'est ce que cela signifie? Ont-ils le droit grâce a ces quelques lignes d'utiliser les images?

En quoi l'annonce des copyrights les protègent? Sont-ils dans la légalité?

Je suis curieux 10
A priori SGU est dans la légalité!
Je crois savoir qu'il existe bon nombre de sites non officiels dans differentes branches et ceux-ci ne sont pas condamnable s'ils respectent les droits d'auteurs!

ce qui le layus de sgu pour l'exemple, c'est qu'en gros c'est un site non officiel, et que toutes les images et autres sont la propriété de leurs créateurs (américains)!

la dernière phrase positionne les droits d'auteur du concepteur du dit site!

Pour moi ça m'a l'air coller avec la législation! du moins pour la petite phrase!
Pour le reste, SGU est declaré au registre du commerce dans la mesure ou il est produit par une société!

Dans tous les cas, pour des sociétés comme la MGM, même si SGU se fait un peu de tunes, pour eux c'est la pub qui prime! même si SGU venait aux oreilles de la MGM je ne pense pas que celle-ci porte plainte alors qu'elle y gagne en pub...et puis SGU ne fera jamais d'ombre a la MGM...
Ils sont dans la légalité, mais si un jour on leur demande des comptes ils seront surement obligés d'enlever les images (ou de payer). Le fait d'indiquer la provenance n'est en rien un appuie ... plus une marque de respect un une légère pub.

Tu peux utiliser les images mais en cas de demande la rétractation est de moins d'une semaine.

Dans l'ensemble il vaut mieux avoir ses propres graphismes et design.

kéké.
Dans ce cas y'a t'il sur ce forum un tuto ou une info a ce sujet??? cela me semble important de pouvoir parler de ça...ça concerne tous les créateurs de jeu et de mémoire j'ai rien vu la dessus...ou j'ai pas cherché au bon endroit...

merci
salut, j'avais moi meme dejà cherché ce type d'infos suite à une repompe de mes dessins par un membre du forum.

http://www.adagp.fr/FR/static_index.php va dans la section droits d'auteur, tu verra que sgu comme beaucoups ne sont pas dans la légualité. (sauf si la mgm leurs donnent le droit de faire de la maille avec la série, et donc contrat signé etc).
Prélude a écrit :En guise de tuto, il faut commencer par "un peu de bon sens".
En effet, c'est simple comme tout : à partir du moment où quelqu'un a fait une réalisation, elle lui appartient.
Après, ce n'est qu'un problème de respect : soit tu respectes la personne et sa création et tu lui demande gentiment avant de lui prendre. Soit tu lui piques.
Pour les grosses sociétés, qui ne prendront pas forcément le temps de répondre, c'est pareil : sans leur autorisation, tu es hors la lois.
C'est simple en fait.

Merci prélude mais je suis pas neuneu!!!

Pour mon jeu j'ai bien évidemment demandé l'autorisation du propriétaire de mes images pour les utiliser...
Je parlait plutôt des démarches et articles de lois...la législation en fait...
Y'a t'il une façon de demander à une société??? est-ce entre avocats? auquel cas y'a t'il un type de document en particulier a demander??? est-ce juste un contrat? un accord de principe??? bref tout un tat de choses aussi nuancées que d'autres...

je sais pas si vous aurez bien compris la ou est ma demande...je pense plus vite que j'écris...60
dur dur, je pense steeve que tu n'as pas suivi mon lien car les réponses à tes questions y sont.

j'ai posé la question par mail sur le fait que quelqu'un utilise mes images sans mon autorisation, réponse :

"Bonjour,

Les appropriations frauduleuses sont hélas très nombreuses, c'est pourquoi il faut toujours mieux déposer ses œuvres AVANT toute communication au public ou à un éditeur sous quelle que forme que ce soit afin de disposer d'une preuve d'antériorité.
Vous trouverez sur notre site internet toutes les informations concernant les modalités de dépôt http://www.adagp.fr/FR/faq_tmpl.php?fid=82&ord=28.
Mais peut-être disposez vous des fichiers natifs qui pourraient dater vos œuvres.
La loi sur la Propriété intellecutelle dispose en son article L 122-4 que "Toute reproduction ou représentation d'une œuvre faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque".
Le juge sanctionne donc "la reprise intégrale d'éléments préexistants de l'œuvre". Il faut donc prouver que le contrefacteur a copié vos dessins (donc faire un comparatif précis).
Il conviendrait donc de soumettre votre dossier à un avocat spécialisé en propriété intellectuelle afin qu'il fasse une expertise du dossier et des emprûnts faits à vos œuvres et qu'il contacte l'utilisateur indélicat.

Salutations."
Ce sujet m'intéresse, car j'aurais une question : je compte, dans mon prochain jeu, réutiliser des "thèmes" de plusieurs jeux vidéo (STALKER et Fallout 3), cependant je compte les citer et ces "thèmes" concerneraient en fait quelques appellations ainsi que l'univers du jeu, je ne compte reprendre ni l'histoire ni des images des jeux originaux. En gros, je reprendrais simplement le principe, or je ne crois pas qu'il existe un copyright sur ça, sinon il n'y aurait qu'un FPS, qu'un jeu de stratégie, qu'un jeu de football, etc.
Suis-je dans la légalité ?

P.S. : si vous voulez plus de précision sur ce que je compte réutiliser de ces jeux, n'hésitez pas à demander, je pensais juste que ça ne serait pas utile de le préciser, mais je me trompe peut-être.


Edit : et désolé du déterrage de topic...
Les images d'un jeu sont toujours la propriété de quelqu'un. Et les droits d'exploitation sont en général exclusifs, sauf si on te donne l'autorisation express.

A côté de ça, il me semble que tant que tu ne t'en sers pas à des fins commercials, ça peut être toléré

Par exemple, si tu fais un site de fan sur Fallout3, personne va venir t'interdir l'utilisation parce que ça fait de la publicité gratuite. Mais au niveau du droit, je sais pas si ça peut être justifiable.

J'ai retrouvé le nom officiel, c'est du "fair use":
http://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_use

Apparament la notion de "fair use" n'existe pas vraiment en droit français donc ça reste illégals sauf les cas précis d'analyse, parodie, critiques..

Là où il y a un risque c'est si il y a exploitation commerciale parce que ça devient intéressant de demander des dommages et intérêts. (et que ça rentre plus dans le cadre du fair use) 2

En googlant je suis tombé là dessus :
Les règles qu'imposent white wolf pour faire un "fan site". C'est toujours intéressant à lire. (Sachant quand même que c'est des règles spécifiques à leur produit, ça veut pas dire que pour Stalker ou fallout3 ça te donne le droit de faire la même chose)
http://www.white-wolf.com/fansites/fs_guidelines.php
Le contenu a été masqué



En résumé en français, mettre une mention du copyright et un lien vers le site officiel clair et visible, pas plus de trois images copyrighté par page, si le site n'est pas anglais il faut l'autorisation du distributeur dans la langue, site non commercial, utilisation limitée aux images du pack, source du texte cité,...

C'est vraiment intéressant de lire un cas pratique !
(02-19-2009 03:41 PM)Mycroft a écrit : [ -> ]C'est vraiment intéressant de lire un cas pratique !

Ca peut être intéressant de mettre ce texte en spoiler sur ton commentaire. Peut-être que cette page ne sera plus disponible dans 2 ans quand quelqu'un déterrera ce topic de nouveau 34

Kéké qui n'a pas le droit de lire cette page ... pour des raisons de sécurité de sa boite.
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